DU TRANSPORT DE MARCHANDISES
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DU TRANSPORT DE MARCHANDISES |
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Préambule
Dans le but d'instaurer une simulation économique du transport de marchandises, les Etats signataires s'engagent à appliquer les règles définies dans cet accord.
Article 1 - Coûts de transport
Le cout en énergie (PE) du transport entre deux villes d'une unité (que ce soit un PA, un MP, un PE, un PP ou un PDt) est défini par la formule : Coût du transport en PE = Q x D x C / 5000
Q = quantité d'unitées transportées en
MP, PA, PE, PP ou PDt
D = distance à parcourir en km C = multiplicateur de consommation qui dépend
du mode de transport Valeur du multiplicateur
C selon le mode de transport :
Le coût de transport est arrondi vers l'entier le plus proche mais il ne peut en aucun cas être inférieur à 1.
Article 2
Un tableau des coûts de transport est créé et mis a jour régulièrement en tenant compte de la distance et des modes de transport disponibles entre les villes des Etats signataires.
Article 3 - Capacité de transport des véhicules
La capacité de transport mensuelle d'un véhicule (nombre d'unités qu'il peut transporter au cours du mois) dépend du nombre de PP du véhicule. Cette capacité de transport est différente suivant que le véhicule est spécifiquement construit pour le transport de marchandises (camion, cargo) ou non (bus, voiture privée, paquebot).
La capacité de transport mensuelle d'un véhicule dédié au transport de marchandises est défini en multipliant par 5 son nombre de PP.
Pour les véhicules dont la fonction première n'est pas le transport de marchandises mais qui peuvent néanmoins en transporter en petite quantié (soutes à baggages des bus ou des avions, coffres des véhicules privés), la capacité de transport mensuelle est égale au nombre de PP.
Article 4 - Capacité de transport d'une entreprise
La capacité de transport d'une entreprise dans chaque mode de transport est égale à la somme de la capacité mensuelle de transport des véhicules qu'elle exploite dans le mode de transport indiqué.
Article 5 - Entreprises pouvant effectuer des transports
Chaque pays signataire de l'Accord est libre de définir dans sa propre législation si le transport de marchandises sur son territoire doit être reservé aux seules entreprises de transport ou si chaque entreprise possèdant des véhicules peut assurer des transports de marchandises quelle que soit son secteur d'activité. En l'abscence de législation locale c'est la dernière option qui s'applique.
Article 6 - Responsabilité des coûts de transport
Chaque pays signataire de l'Accord est libre de définir dans sa propre législation si le transport doit être pris en charge ou sous-traité par le vendeur, l'acheteur ou l'un des deux au choix suivant les arrangement. En l'abscence de législation locale c'est la dernière option qui s'applique.
Article 7 - Transports locaux
Les transports de marchandises entre deux entreprises situées dans la même ville ne sont pas pris en considération dans le présent Accord, le coût de transport intraurbain étant considéré comme négligeable.
Article 8 - Transport d'énergie
Les PE représentant une énergie sous forme gazeuse, liquide ou solide (gaz naturel, pétrole, cocodiesel, charbon) peuvent être transportés comme n'importe quel autre produit. Dans le cas de l'énergie sous forme gazeuse ou liquide il est toutefois possible de relier deux villes par une conduite dédiée (gazoduc, oléoduc, cocoduc) d'un coût de construction de 4 PP par kilomètre, et dans ce gaz le coût de transport de cette forme d'énergie spécifique devient nul entre les deux villes. Le propriétaire de la conduite est toutefois libre de prélever une taxe de transit. Les PE représentant une énergie électrique, ne peuvent être transportés qu'entre deux villes reliées directement ou indirectement par une ligne électrique dont le coût de construction est de 2 PP par kilomètre. Le coût de transport de l'énergie par une ligne électrique est nul mais le propriétaire du réseau électrique est libre de prélever une taxe de transit.
Article 9 - Transport de véhicules
Un véhicule n'a pas besoin d'être transporté pour autant qu'il puisse se rendre par ses propres moyens dans la ville de destination.