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Décret provinciale : Jumelage vert entre la Province de Kaora et la Province de Tispana du 17/01/201 |
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Décret provinciale : Jumelage vert entre la Province de Kaora et la Province de Tispana du 17/01/2010.
Ce texte a pour unique but d'organiser un co-développement durable et écologique entre les provinces de Tispana et de kaora.
Développement des espaces verts dans les provinces de Tispana et de Kaora.
Les signataires de ce texte s'engagent à s'entraider et à communiquer afin de permettre l'élaboration d'espaces verts. Voici les différentes phases qui permettront de tirer le meilleur de cette collaboration:
- une phase de recherche sur les différentes possibilités offertes aux deux provinces: cette phase est consacré à l'étude des possibilités techniques et financières des provinces.
- une phase de choix: les provinces choisiront une solution commune afin de pouvoir espérer une baisse des coûts de production.
- une phase d'élaboration: cette phase verra les travaux réalisés.
- une phase d'évaluation: cette dernière aura pour but d'évaluer si ce projet de coopération a été utile au niveau financier, des idées ou encore humain.
Les signataires s'engagent aussi à protéger et à sauvegarder les espaces verts déjà existant. Dans le cas où des espaces verts sont exploités, les signataires s'engagent à renouveler les espaces verts exploités.
Protection animale
Une liste commune des animaux considérés comme en voie de disparition devra être élaborée par les deux parties afin de garantir la sauvegarde de ses espèces.
Si les parties signataires considèrent que ce jumelage se déroule bien selon les termes du présent texte, il pourra être étendu à d'autres aspects du développement durable et écologique.
Le texte suivant est déposé au près du Conseil Constitutionnel de Prya et de la Cour Suprême de Fantispa. Ces deux organes juridiques sont les garants de la légalité en cas de litige.
Marjan Bekagne,
le 17 janvier 2010. |
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Décret provinciale modifiant l'instauration d'une prime d'accueil |
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Décret provinciale modifiant l'instauration d'une prime d'accueil du 22/12/2009. Article 1: L'instauration d'une prime d'accueil du 20 avril 2005 est modifiée ainsi: "Conformément a la Loi sur les primes d'accueils, la Province de Kaora instaure une Prime d'accueil provinciale d'un montant de 800 P$ valable pour toute personne qui achète un bien immobilier situé dans la Province." Article 2: Ce décret est applicable de manière rétroactive depuis le 10 décembre 2009. Le 22 décembre 2009, Marjan Bekagne, Gouverneur de Kaora. |
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Décret de création de 2 rues et de 2 parcs |
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Décret de création de 2 rues et de 2 parcs (20 avril 2005)
Face
a la situation de Kaora qui ne dispose de terrains a batir que par
extension des rues existantes, la Province prend un Décret portant
création de 2 rues et de 2 parc.
Par le présent décret, la Province de Kaora crée 2 rues, parralèles a la rues Grigor, de chaques cotés de cette rue.
La rue coté ouest partant de la rue de la République a la rue
des
Ambassade est nommée rue de la Démocratie, elle est une rue a vocation
purement résidentielle a titre individuelle (villas, maisons
uniquement).
La rue coté est nommée rue de l'Avenir, elle est a
vocation résidentielle a titre individuel et collectif (villas, maisons
et immeubles d'habitations uniquement). Chacune
des rue est divisé en 16 terrains a batir soit 32 terrains au total,
chaque terrain est proposé a la vente au prix de 100 P§ via l'agence
immobilière C.Immo. Entre la rue de la Démocratie et la rue Grigor est créé un parc nommé Parc de la
Liberté.
Entre la rue Grigor et la rue de l'Avenir est créé un deuxieme parc nommé Parc de Prya. |
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Décret de modification de propriété |
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Décret de modification de propriété (20 avril 2005)
La Province de Kaora, par la présente, prend un décret portant sur une modification de propriété.
Tous
les biens immobilies signalés comme détenus (sur le site de Kaora) par
l'Etat de Prya deviennent propriété de la Province de Kaora, a
l'execption de la rue de La Republique et de la rue des Ambassades.
Fred CHOPIN
Gouverneur de Kaora
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